Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE MONTAGNES La montagne ça vous gagne !
Association nationale des Maires des Stations de Montagne Association loi 1901
Professionnels Associés de la Montagne association loi 1901
Ski France International association loi 1901

Numéro de dépôt :
3424833
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/04/2016
FRANCE MONTAGNES La montagne ça vous gagne ! de nationale des Maires des Stations de Montagne

Présentation de la marque FRANCE MONTAGNES La montagne ça vous gagne !

Déposée le 24 avril 2006 par l'association loi 1901 nationale des Maires des Stations de Montagne, l'association loi 1901 Professionnels Associés de la Montagne, l'association loi 1901 Ski France International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FRANCE MONTAGNES La montagne ça vous gagne ! »

Les déposants sont l'association loi 1901 nationale des Maires des Stations de Montagne domicilié(e) 9 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France, l'association loi 1901 Professionnels Associés de la Montagne domicilié(e) 24 Alpespace, voie Saint Exupéry,73800 FRANCIN - 73800 - France, l'association loi 1901 Ski France International domicilié(e) 24 Alpespace, voie Saint Exupéry,73800 FRANCIN - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association nationale des Maires des Stations de Montagne domicilié(e) 9 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MONTAGNES La montagne ça vous gagne ! est expirée depuis le 24 avril 2016.

nationale des Maires des Stations de Montagne a également déposé les autres marques suivantes : E-C E-CARBONE , FRANCE MONTAGNES , JurisMontagne , FRANCE MONTAGNES skifrance.eu , Charte Nationale des Stations de Montagne en faveur du développement Durable , Sommets , ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE


Association nationale des Maires des Stations de Montagne Association loi 1901 - 9 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France

Professionnels Associés de la Montagne association loi 1901 - 24 Alpespace, voie Saint Exupéry,73800 FRANCIN - 73800 - France

Ski France International association loi 1901 - 24 Alpespace, voie Saint Exupéry,73800 FRANCIN - 73800 - France - SIREN 7


Association nationale des Maires des Stations de Montagne - 9 rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Produits de l'imprimerie, affiches prospectus brochures dessins guides touristiques papier entête ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Vêtements ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Vêtements de sport vêtements gants foulards bonneterie chaussettes chaussons. Vêtements gants et bonneterie pour les sports de montagne et le ski chaussures de ski ou de sport et sports de montagne. ;Raquettes à neige ; skis ; équipements de sport à savoir patins à glace, surf des neiges, raquettes à neige, skis ;Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité sur tous supports et média pour la promotion et la communication de la montagne messages radiophoniques et télévisés ; relations publiques pour le tourisme en montagne ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; Résidences de vacances en montagne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.